OP Fenêtres

Mentions légales du site

Ce que la loi impose de dire, sans détour.

Publication du site

Le présent site est édité par une personne physique dans un cadre strictement privé. Il est accessible à l'adresse https://op-fenetres-fha.com.

Un éditeur agissant hors de tout cadre professionnel n'a pas à publier son identité, comme le dispose l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004, dès lors qu'il s'est identifié auprès de l'hébergeur. L'hébergeur figure ci-après, le contact passant par le formulaire de contact du site.

Qui met le site en ligne ?

Le site est hébergé par OVH SAS. Le détail :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Marque : OVHcloud
  • Localisation : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro : 1007
  • Site web : https://www.ovhcloud.com

Les liens externes engagent-ils l'éditeur ?

Le site cite parfois des services en ligne tiers. L'éditeur ne les contrôle pas. Sa responsabilité ne s'y étend pas.

Vous pouvez lier ce site librement, sans tromper sur l'origine des pages.

Que valent ces informations ?

Les informations publiées valent indication. Elles n'emportent aucune garantie. L'éditeur corrige ce qu'on lui signale.

Le formulaire est gratuit et n'oblige à rien. Les devis reçus engagent ceux qui les émettent, et non l'éditeur du site.

Quels cookies sont posés ?

Très peu de cookies sont déposés ici. Aucun traceur publicitaire sans votre autorisation.

Réglez votre navigateur pour les bloquer. La navigation reste possible.

Le contenu est-il libre de droits ?

Les éléments publiés appartiennent à l'éditeur. La loi les protège.

Rien ne se copie sans accord écrit. Passer outre est une contrefaçon, sanctionnée par l'article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Comment se règle un litige ?

C'est le droit français qui régit cette page. Les juridictions françaises tranchent.

La médiation de la consommation est possible, à titre gratuit, avant toute action en justice.